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Marques déposées par THIBON Jean Pierre
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Vin de pétanque
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vin de pétanque
THIBON Jean Pierre
GAEC

Numéro de dépôt :
3286895
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
Vin de pétanque de THIBON Jean Pierre

Présentation de la marque Vin de pétanque

Déposée le 9 avril 2004 par THIBON Jean Pierre et GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vin de pétanque »

Les déposants sont THIBON Jean Pierre domicilié(e) 07700 ST MARCEL D'ARDÊCHE - 07700 - France et GAEC domicilié(e) Mas de LIBIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBON Jean Pierre domicilié(e) Mas de LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDÊCHE - 07700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vin de pétanque est expirée depuis le 9 avril 2014.

THIBON Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : BOUT D'ZAN


THIBON Jean Pierre - 07700 ST MARCEL D'ARDÊCHE - 07700 - France

GAEC - Mas de LIBIAN - France - SIREN 4


THIBON Jean Pierre - Mas de LIBIAN,07700 ST MARCEL D'ARDÊCHE - 07700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 15 février 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°694960 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Vin de pays des Côteaux de l'Ardèche.